Le Règlement Intérieur est le complèment aux Statuts de l'Association. Ces derniers, de part leur nature, sont figés, alors que le RI (Réglement Intérieur) évolue règulièrement. Il ne concerne que le fonctionnement de l'Association et non du réseau ou des services. Ces derniers sont déjà réglementés par notre Netiquette et notre Charte (voir l'ensemble de nos documents légaux).

Les informations suivantes se substituent ou complétent les Statuts de l'Association :

- La cotisation annuelle des Membres Actifs a été fixée à 15 € (PV n°2).

- La cotisation des Membres Bienfaiteurs a été fixée à 150 € (PV n°2).

- La cotisation des Membres Adhérents a été fixée à 8 € (PV n°3).

- La date d'organisation de l'Assemblée Générale annuelle est reportée à Janvier 2004 (PV n°7). La date précise et l'Ordre du Jour seront communiqués par l'intermédiaire de la mailing list des Membres de l'Association.

Dernière mise à jour : 17/12/2003

Le Conseil d'Administration